Confrères, e-mails et remplacementsAutres guides de cette rubrique
Le confrère reçoit un lien personnel par e‑mail, ou vous le lui transmettez vous-même. Il répond dans son navigateur, sans compte. Il ne voit que l'intitulé que vous choisissez, la juridiction et le numéro de rôle. Chaque réponse vous est signalée dans la cloche et s'inscrit dans le fil du dossier.
Proposer un calendrier de procédure
- Dans le dossier, onglet « Procédure », section « Échéances », carte « Calendrier de procédure », cliquez sur « Proposer au confrère adverse ».
- Indiquez le confrère, son adresse e‑mail (facultatif : sans adresse, vous copiez le lien), l'intitulé montré et un message, puis « Envoyer le lien ».
- Le confrère accepte les dates ou fait une contre-proposition. Vous la voyez dans la carte : « Retenir ces dates » met votre calendrier à jour.
- Si vous modifiez le calendrier, « Envoyer la nouvelle version » remplace le lien envoyé ; l'ancien cesse de fonctionner.
Quand tous les conseils ont accepté, la carte indique « Convenu entre parties » et le bouton « Courrier au greffe » produit le courrier conjoint à signer (art. 747 § 1er C. jud.). Les confrères qui ont donné leur adresse reçoivent les échéances pour leur propre agenda.
Demander une remise d'audience
- Dans le dossier, onglet « Synthèse », carte « Audiences », cliquez sur « Demander une remise au confrère » en face de l'audience à venir.
- Indiquez si vous le souhaitez la date de remise, le motif et vos indisponibilités, puis un à six confrères, et « Envoyer la demande ».
- Chaque confrère répond « D'accord », « D'accord, mais pas à ces dates » ou « Pas d'accord », avec ses indisponibilités.
- Quand tous sont d'accord, « Lettre au greffe » produit la lettre en PDF et « Remettre l'audience » déplace l'audience. Les confrères reçoivent la nouvelle date.
Trouver une date à plusieurs
- Dans le dossier, onglet « Synthèse », carte « Réunions à plusieurs », cliquez sur « Proposer des créneaux ».
- Donnez l'objet, le type (réunion d'expertise, réunion, autre) et le lieu, ajoutez de 2 à 20 créneaux et jusqu'à 12 participants, puis « Envoyer les liens ».
- Chacun coche les créneaux qui lui conviennent. Le tableau croise créneaux et participants et signale le créneau « le plus partagé ».
- « Retenir » crée le rendez-vous dans le dossier et clôt le sondage.
- Pour chaque lien, la carte affiche son état : « Envoyé, pas encore ouvert », « Ouvert le … », « Répondu le … », « Lien expiré » ou « Lien désactivé ». « Désactiver le lien » le coupe à tout moment.
- Le lien n'est visible qu'au moment de l'envoi : copiez-le alors si vous l'envoyez vous-même.
- La clôture du dossier désactive ses liens.
- Relance automatique : si un associé a activé « Relance des confrères » dans les réglages de l'espace, la demande de remise propose « Relancer automatiquement les confrères qui n'ont pas répondu, deux jours avant l'audience ». Deux jours avant l'audience (la veille au plus tard, jamais le jour même), chaque confrère qui n'a pas répondu et dont vous avez l'adresse reçoit un seul courriel à votre nom, avec un nouveau lien ; l'ancien reste valable. La ligne du lien indique alors « Relancé le … ».
- Sondage pré-rempli : si « Sondage pré-rempli » est activé dans votre espace et que vous ouvrez connecté le sondage d'un confrère, les créneaux où vous avez une audience ou un rendez-vous sont signalés (« Occupé dans votre agenda ») et laissés décochés, les autres cochés. Seul le type est affiché ; rien de votre agenda n'est transmis, seule la réponse que vous envoyez.
Diligence n'envoie rien au greffe : vous téléchargez le courrier ou la lettre et l'envoyez vous-même. Un lien de calendrier vaut 60 jours ; une demande de remise, jusqu'à 180 jours après l'audience d'origine ; un sondage, jusqu'à 30 jours après son dernier créneau. Une demande de remise par audience à la fois.
Pour un échange écrit suivi avec le confrère (messages confidentiels ou officiels, accusés de lecture, pièces jointes), voyez l'article « Écrire à un confrère depuis Diligence ».