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Les débours : enregistrer un frais avancé et le refacturer

Noter les frais avancés pour le client (greffe, huissier…), puis les voir repris dans la facture du dossier.

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Un débours est un frais que vous avancez pour le client, comme les droits de greffe ou les frais d'un huissier. Diligence les tient à part des honoraires : vous les enregistrez dans le dossier, et ils sont repris automatiquement quand vous préparez la facture.

Ajouter un débours

  1. Ouvrez le dossier, onglet « Argent », puis « Facturation ». Repérez la section « Débours ».
  2. Cliquez sur « Ajouter » : la fenêtre « Ajouter un débours » s'ouvre.
  3. Remplissez « Libellé » (par exemple « Frais de greffe »), « Montant (€) » et « Date » (aujourd'hui par défaut).
  4. Cochez « Soumis à TVA » si le frais est refacturé avec de la TVA ; laissez la case vide s'il s'agit d'une simple avance.
  5. Cliquez sur « Ajouter ». Le débours apparaît dans la liste, avec son compteur.

Le refacturer

« Préparer une facture » reprend le temps facturable et tous les débours non encore facturés : chaque débours devient une ligne du brouillon, datée, avec son libellé. Un débours non soumis à TVA est classé sous « Débours (hors base) » et la facture imprimée porte la mention « Débours au sens de l'article 28, 5° CTVA ». Le total « Débours à facturer » du dossier suit les débours encore en attente.

Une fois repris dans une facture, le débours affiche la pastille « Facturé ». Tant qu'il n'est pas facturé, l'icône corbeille permet de le supprimer, après la question « Supprimer ce débours ? ».

Un débours déjà facturé ne se supprime plus. Pour corriger une erreur dans une facture émise, passez par un avoir. Au moment de clôturer le dossier, Diligence rappelle les débours non facturés et vous laisse choisir « Ne pas les refacturer ».

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